Fingerprint-Basamat / Yasmine Bouagga

« Demain, je vais déposer les empreintes » : c’est ainsi que les migrants désignent le fait d’aller s’enregistrer à la préfecture comme demandeur d’asile, dans les différentes langues en usage. La prise d’empreintes dactyloscopiques est un des éléments centraux de cette procédure qui permet de solliciter le statut de réfugié. Pour la préfecture, elle sert d’élément d’identification des personnes, et elle permet de les orienter vers différents traitements administratifs : si leurs empreintes sont déjà enregistrées dans la base européenne « Eurodac », alors une demande de réadmission vers un autre pays européen pourra être engagée, en vertu du règlement de Dublin III (on dit alors que les personnes sont « dublinées »). Si, à l’inverse, il est possible de déposer une demande d’asile en dépit d’un « hit » positif dans Eurodac, on dit alors que la préfecture a « cassé les empreintes ».

Les fingerprint occupent une place centrale dans l’expérience des migrants, au point qu’on entend le mot constamment, sous des formes linguistiques parfois innovantes. Les ourdouphones utilisent par exemple finger dena. En arabe, le mot désignant les empreintes digitales, basamat, se transforme en différentes expressions verbales pour signifier le fait de déposer ses empreintes (tabassam), d’avoir ses empreintes enregistrées (‘andi al-basamat, litt. « j’ai les empreintes »), ou d’attendre l’effacement de ces dernières afin de commencer une nouvelle procédure (kassar al-basamat, litt. « casser les empreintes »). La manière de parler des empreintes est chargée de l’expérience des procédures administratives, au point que les empreintes désignent ces procédures, par métonymie.

Les empreintes digitales sont d’abord une technique mise en place par l’administration pour identifier des personnes qui, pour la plupart, n’ont pas de papiers d’identité. «  Ici c’est un centre d’accueil temporaire pour demandeurs d’asiles, vous resterez 5 à 10 jours. Si vous n’avez pas fait de demande d’asile avant, vous aurez une convocation à la préfecture pour la prise d’empreintes, l’enregistrement de la demande et le récépissé » : c’est ainsi qu’était expliquée, lors des séances d’information collective, la procédure régissant le Centre de Premier Accueil de la Porte de la Chapelle, qui, de novembre 2016 à mars 2018, a servi de lieu de mise à l’abri d’urgence pour des migrants primo-arrivants souhaitant demander l’asile en France, et qui étaient ensuite transférés vers des centres d’hébergement dans la région ou le reste du territoire. La prise d’empreintes est la première étape pour démarrer les procédures de demande d’asile et avoir droit à cet hébergement. Cette prise d’empreintes a lieu dans un bureau spécifique de la préfecture situé à quelques centaines de mètres du CPA. De fait, au sein du CPA, les affiches indiquant la liste des personnes ayant rendez-vous avec la préfecture portaient un dessin d’empreintes digitales.

Selon un réfugié soudanais, travaillant comme agent d’accueil dans le CPA, le moment où l’on dépose ses empreintes avait pris une telle importance symbolique, que plusieurs périphrases s’étaient développées pour le désigner, comme, en arabe, machi hannin, je vais me faire du henné, ce tatouage temporaire utilisé pour décorer les mains lors des fêtes importantes, « c’est pas le henna pour les mariages, c’est le henna pour les demandes d’asile ! ». Ces formules ne sont pas comprises par les nouveaux arrivants : c’est un argot qui se forme dans la communauté en exil, où l’on tente de s’échanger des informations sur ce qu’implique le fait de laisser ses empreintes.

Car si l’enregistrement des empreintes digitales marque le début de la procédure pour demander l’asile, il s’agit aussi d’une méthode d’identification policière qui est employée pour contrôler, voire pour rejeter les migrants. Comme l’explique un autre Soudanais au CPA, nouvellement arrivé d’Italie en novembre 2017, « les basamat, c’est ce qui te fait des problèmes, à cause de Dublin ». C’est en effet pour mettre en œuvre le règlement de Dublin que la base de donnée européenne Eurodac a été mise en place. Le « règlement de Dublin » vise à déterminer l’État membre responsable de l’examen d’une demande d’asile présentée dans l’Union. Parmi les différents critères de détermination, l’un permet à l’État où est déposée la demande d’asile de solliciter le premier pays d’entrée dans l’Union européenne pour « réadmission » du demandeur d’asile. C’est la présence des empreintes digitales dans la base, enregistrées lors du franchissement irrégulier d’une frontière extérieure, qui permet alors de déterminer le pays vers lequel le migrant peut être renvoyé. Pour s’assurer que les empreintes sont prises systématiquement au point d’entrée, les États européens ont renforcé les moyens de l’agence européenne des garde-frontières (Frontex) et ont fait pression sur les autorités grecques et italiennes. En 2016, la prise d’empreinte en Italie est devenue systématique. « Ils te les prennent dans le bateau même, toi ça fait 3 ou 4 jours que t’as pas mangé, ils te forcent à donner tes empreintes », raconte un Soudanais dans le CPA. Son compagnon dit avoir été privé de nourriture car il refusait de donner ses empreintes. Un autre dit avoir été frappé[1].

«  Les empreintes c’est obligatoire.

–  mais quand tu déposes tes empreintes, tu demandes l’asile ?

–  non, non. C’est seulement des empreintes de police »

Une confusion est entretenue entre les deux catégories d’empreintes enregistrées dans le fichier Eurodac, qui distingue les empreintes « catégorie 1 » et de « catégorie 2 ». La « catégorie 1 » concerne les personnes ayant déposé une demande d’asile, la durée de conservation des empreintes est de 10 ans : ce système vise à empêcher les personnes de déposer simultanément de multiples demandes d’asile dans différents européens, une pratique dénoncée sous l’expression asylum shopping. C’est le cas par exemple de ce jeune Irakien, parti en 2013 après avoir survécu à un enlèvement par des milices à Bagdad, et qui, après une longue procédure, a été débouté de l’asile en Suède : menacé de renvoi vers l’Irak, il a décidé de venir en France, mais « à cause des empreintes », il a reçu une décision de renvoi vers la Suède. La « catégorie 2 » concerne les personnes ayant été contrôlées en situation irrégulière aux frontières extérieures, la durée de conservation est de 18 mois. Ces catégories sont en pratique confondues de façon routinière puisque les personnes passées par l’Italie qui demandent l’asile en France se voient répondre qu’elles ont déjà demandé l’asile en Italie et qu’elles doivent y retourner : elles sont surprises, puisqu’elles ont seulement donné les « empreintes de police ». Cette confusion vient du fait qu’il existe une troisième catégorie dans le fichier Eurodac, les empreintes prélevées lors des contrôles aux frontières internes à l’UE, qui ne donnent pas lieu à enregistrement, et donc ne permettent pas de « dubliner » les personnes.

De fait, les empreintes sont alors non seulement ce qui empêche les mobilités volontaires des migrants vers le pays où ils veulent demander l’asile, mais aussi ce qui permet aux États de leur imposer des circulations contraintes, vers un pays où ils n’ont pas souhaité demander l’asile, ou bien d’où ils ont déjà été rejetés. Certains migrants qui « brûlent la frontière » (traversent clandestinement) se brûlent aussi les doigts, pour que leurs empreintes ne soient pas lisibles par les appareils biométriques. Au nom de la sécurité, des mesures plus coercitives sont mises en place en Europe et permettent de détenir les personnes dont les empreintes digitales ne seraient pas lisibles, ou, lors du dépôt de la demande d’asile, de traiter cette dernière comme potentiellement frauduleuse et d’appliquer une procédure accélérée. Plutôt que la mutilation, nombreux sont ceux qui cherchent à « casser les empreintes » en obtenant, de la part de la préfecture, une non-application de la procédure Dublin, ou en patientant jusqu’à l’expiration des délais d’exécution de cette procédure.

« Tu sais quelle préfecture casse les empreintes ? », c’est la question la plus fréquente posée par les nouveaux arrivants au CPA. Le règlement de Dublin ne s’impose pas au pays où la demande d’asile est formulée : il peut, discrétionnairement, accepter d’examiner cette demande. En France, où cette décision dépend des préfectures, les pratiques varient grandement d’une région à l’autre. On tente alors de collecter des informations, d’échanger les tuyaux sur les préfectures qui « cassent les empreintes ». Jusqu’en 2016, Paris avait cette réputation de ne pas « dubliner » les personnes : les procédures de réadmissions vers l’Italie étant longues et coûteuses, la Préfecture de Police préférait ne pas encombrer sa file d’attente en appliquant le règlement ; en conséquence, les personnes craignant d’être « dublinées » parce qu’on avait pris leurs empreintes dans un autre pays se dirigeaient vers Paris. Une circulaire du ministère de l’intérieur demandant l’application stricte du règlement de Dublin a réduit ces écarts de pratique, et le nombre de personnes « dublinées » a considérablement augmenté : elles représentent en 2017 un tiers de l’ensemble des demandeurs d’asile. « Avoir les empreintes » signifie alors être comme en suspension entre deux Etats, dans une situation de précarité, menacé de renvoi vers un autre pays où parfois les personnes ont subi des violences, comme ce Syrien craignant de retrouver, en Bulgarie, «  l’humiliation et la faim ».

La question des empreintes est extrêmement technique, et c’est pour cela qu’on en parle autant : selon le règlement, si au bout de 6 mois la France n’a pas exécuté la réadmission, alors elle devient responsable de la demande d’asile ; mais seulement à condition que le demandeur d’asile ait répondu à toutes les convocations : sinon, il est considéré comme en « fuite », et le délai de transfert est de 18 mois. Il faut comparer et recouper les informations, par exemple : après avoir été renvoyé en Italie et être revenu en France, est-ce que les « anciennes empreintes » sont « cassées » ? peut-on en déposer de « nouvelles » ? Les adresses d’associations d’aide aux étrangers s’échangent, et de nombreuses rumeurs circulent, plus ou moins fiables.

À travers la question des empreintes et le vocabulaire qui y renvoie, se montre ainsi ce que l’expérience du déplacement et des administrations fait à la langue, et ce que les usages de la langue disent de l’expérience sociale des migrants : une centralité de la technique policière de l’identification dactyloscopique, qui fait des empreintes à la fois un succédané du passeport et un prolongement de la frontière. Face à des dispositions législatives et réglementaires complexes, techniques, difficiles à comprendre, qui entravent leur mobilité ou les empêchent de s’installer, les migrants tentent d’échanger des informations sur ces empreintes, et ce qu’en font les administrations. Le droit est alors simplifié et traduit de façon imagées dans un argot de l’entraide des communautés migrantes. Ces usages linguistiques mettent en lumière les métonymies signifiantes, mais aussi parfois les malentendus et les rumeurs : les jeux de langue de ceux qui ne maîtrisent pas tout à fait les règles dans lesquelles ils doivent pourtant tenter de vivre.

Yasmine Bouagga (CNRS –Triangle,  LIMINAL) 

[1] Voir le rapport d’Amnesty International, Hotspot Italy: How EU’s flagship approach leads to violations of refugee and migrant rights, novembre 2016.

 

 


Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.